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L’UE s’engage à réduire la consommation de gaz de 15% face à la menace russe, avec des exceptions pour des pays comme l’Espagne

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Les ministres de l’énergie de l’Union européenne (UE) ont conclu mardi un accord politique sur le plan de réduire la consommation de gaz en vue de l’hiverface à la menace d’une coupure totale de l’approvisionnement par la Russie.

Les pays se sont mis d’accord réduire volontairement de 15% demande de gaz entre le 1er août 2022 et le 31 mars 2023, avec des mesures de leur choix, selon le communiqué du Conseil. Le règlement prévoit également la possibilité d’activer une «alerte de l’Union» sur la sécurité de l’approvisionnement et, dans ce cas, la réduction de la demande de gaz serait obligatoire.

Bien que les partenaires s’efforceront de respecter ce quota, le Conseil a précisé certaines exemptions Oui des possibilités adaptées à chaque partenaire, qu’ils pourront demander une flexibilité dans l’objectif de réduction obligatoire, comme l’ont demandé des pays comme l’Espagne, le Portugal ou la Grèce.

Le texte du règlement a été clôturé juste un jour après que la compagnie gazière russe Gazprom a annoncé que l’approvisionnement en gaz de l’Allemagne via le gazoduc Nord Stream 1 est réduit à 20% de sa capacité, une « démarche politiquement motivée » pour le commissaire européen à l’Energie, Kadri Simson, qui a exhorté les Vingt-Sept à se « préparer » avant une coupure totale de l’approvisionnement de la Russie.

« Obtenu ! Nous venons de trouver un accord politique qui assure une solidarité effective en matière énergétique », a déclaré le ministère de la Transition écologique et du Défi démographique, qui a conduit au rejet de la première proposition, célébré sur Twitter, précisant que chaque Etat membre contribuera selon ses possibilités et ses besoins.

Les Vingt-sept conviennent d’exceptions pour les isolés et les dépendants

Ainsi, comme détaillé dans la note du Conseil, les États membres ont convenu, entre autres possibilités, que ceux qui ne sont pas interconnectés avec les réseaux de gaz de l’UE sont exemptés des réductions de gaz obligatoires. En effet, même en économisant, ces « îlots énergétiques » ne pourraient pas non plus envoyer leurs réserves vers d’autres pays européens.

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De même, les pays de l’UE dont les réseaux électriques ne sont pas synchronisés avec le système électrique européen et dépendent fortement du gaz pour la production d’électricité n’auront pas non plus à se conformer à la réduction, pour éviter le risque d’une crise d’approvisionnement en électricité.

Les gouvernements nationaux peuvent également demander de la flexibilité à Bruxelles s’ils ont interconnexions limitées avec d’autres États membres et peuvent montrer que leurs capacités et infrastructures d’exportation sont déjà utilisées au maximum pour rediriger le gaz vers le reste.

Enfin, les États membres peuvent demander une dérogation s’ils ont dépassé leurs objectifs de remplissage de stockage de gaz, s’ils dépendent fortement du gaz comme matière première pour les industries critiques ou si votre consommation de gaz a augmenté d’au moins 8 % au cours de la dernière année par rapport à la moyenne des cinq dernières années.

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Le Conseil, et non la Commission, activera « l’alerte de l’Union »

Un autre point d’achoppement dans la proposition de la Commission européenne était son pouvoir de activer l' »Alerte syndicale », en cas de risque important de grave pénurie de gaz ou de demande de gaz exceptionnellement élevée. Enfin, les Vingt-sept se sont mis d’accord pour accroître leur contrôle sur le mécanisme et Bruxelles présentera une proposition, mais l’exécution dépendra du Conseil.

Lors du choix des mesures de réduction de la demande, le règlement opte pour donner la priorité à ceux qui n’affectent pas les habitations et les services essentiels pour le fonctionnement de la société, comme les agences critiques, les soins de santé ou la défense.

En ce sens, ils proposent différentes approches, telles que réduire la consommation de gaz dans le secteur de l’électricité, promouvoir la changement de carburant dans l’industrie, promouvoir des campagnes nationales de sensibilisation ou imposer des obligations spécifiques pour réduire le chauffage et le refroidissement. D’autres actions basées sur le marché sont également incluses, telles que les enchères entre entreprises.

En vertu de cet accord contre le « chantage » de Vladimir Poutine, les gouvernements nationaux mettre à jour leurs plans d’urgence nationaux et feront régulièrement rapport à la Commission sur leurs progrès. En mai 2023, comme établi, il sera évalué s’il est nécessaire de prolonger la validité des mesures extraordinaires.

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